Obligations générales
Les règles déontologiques applicables en matière de marketing servent notamment à préserver l’image et la crédibilité de la profession du conseiller. Bien qu’il soit possible pour lui de mettre en valeur la qualité de ses services, sa conduite doit toujours être empreinte de dignité, de discrétion, d’objectivité et de modération. À l’instar des autres professionnels, le conseiller exerce sa profession en prodiguant aussi des conseils et non pas simplement en vendant des produits et services financiers.
C’est notamment pour cette raison que ses représentations, tant en matière de publicité que de sollicitation de clientèle, sont encadrées par des règles déontologiques.
La prudence est toujours de mise pour le conseiller, car même s’il est de bonne foi, il peut engager sa responsabilité lorsqu’il fait des représentations inadéquates.
C’est pourquoi, peu importe l’outil marketing utilisé (site Web, médias sociaux, télémarketing, courriel ou infolettre), toute communication du conseiller doit être conforme aux :
- règles applicables dans le cadre de sa relation avec son client;
- obligations générales qui s’appliquent particulièrement lors d’activités de développement des affaires et qui sont décrites ci-dessous.
Conseiller rattaché, employé ou associé
Il est possible que le courtier, la société ou le cabinet auquel le conseiller est rattaché, ou dont il est employé ou associé, ait des exigences précises quant aux règles à suivre en matière de représentation. Généralement, aucun logo, aucune publicité ou autre outil de commercialisation ne peut être utilisé par un conseiller sans avoir été approuvé au préalable par le courtier, la société ou le cabinet impliqué. Des règles particulières s’appliquent également aux conseillers autonomes ainsi qu’aux cabinets et sociétés autonomes en matière de publicité et de marketing.
Noms et titres utilisés
Dans toutes les communications destinées à sa clientèle, le conseiller doit mentionner le nom qu’il utilise au Québec dans l’exercice de ses activités, tel qu’inscrit auprès de l’Autorité des marchés financiers (l’Autorité), ainsi que les titres sous lesquels il exerce ses activités.
