Double emploi
Il n’est pas rare qu’un lien de confiance étroit s’établisse entre un conseiller et ses clients en raison de leur relation professionnelle, qui s’échelonne souvent sur plusieurs années. Cette confiance, nécessaire, est soumise à d’importantes obligations déontologiques que le conseiller doit respecter. En effet, celui-ci doit placer l’intérêt de son client au centre de ses préoccupations, préserver en tout temps son indépendance professionnelle et éviter les conflits d’intérêts.
De plus, le conseiller doit voir à protéger adéquatement les renseignements personnels qu’il détient sur son client et à les utiliser uniquement aux fins convenues avec le client. En conséquence, il ne pourrait pas utiliser les renseignements sur un client recueillis dans le cadre de ses fonctions de conseiller aux fins de ses autres activités, à moins d’un consentement du client.
Ces obligations font en sorte que l’exercice de certaines activités pourrait être incompatible avec l’exercice des fonctions de conseiller et, en matière de double emploi, que la prudence est de mise en raison du risque réel ou potentiel de conflit d’intérêts.
En résumé, un conseiller peut exercer une ou plusieurs autres activités pourvu qu’il respecte ses obligations déontologiques et que, selon le cas, la société autonome, le cabinet ou le courtier auquel il est rattaché le permette.
Politiques des sociétés autonomes, cabinets et courtiers
Les sociétés autonomes, cabinets et courtiers ont généralement établi des règles à suivre ou un code de déontologie relativement à des occupations, activités, professions ou emplois (rémunérés ou non) autres que les fonctions de conseiller, que les conseillers qui agissent pour eux ne peuvent pas exercer ou alors seulement avec certaines restrictions. Ces règles portent sur le risque de conflit entre leur intérêt personnel et leurs devoirs professionnels.
Par exemple, lorsqu’un conseiller désire participer :
- aux activités de certaines associations;
- à un conseil d’administration;
- à certaines activités bénévoles.
Le conseiller doit donc connaître et respecter la politique de la société autonome, du cabinet ou du courtier auquel il est rattaché avant de s’engager dans une autre activité.